dimanche, 19 août 2018

Conseil de la nation Reprise des travaux à partir du 18 juin

Publié dans Actualités mardi, 12 juin 2018 16:22
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Le bureau du Conseil de la nation, réuni lundi sous la présidence de AbdelkaderBensalah, président du Conseil, a décidé de reprendre ses séances plénières à partir de lundi 18 juin en cours pour la présentation et le débat du projet de loi organique relative aux lois des finances, indique un communiqué du Conseil.
La séance du mardi 19 juin sera consacrée à la présentation et au débat du projet de loi modifiant et complétant l'Ordonnance 28-71 du 22 avril 1971 portant Code de justice militaire, tandis que la séance du jeudi 21 avril sera consacrée aux questions orales, précise la même source.Dans le même contexte, le Bureau a examiné nombre de questions orales et écrites et a décidé de les transmettre au Gouvernement, car répondant aux conditions requises, outre l'examen et l'adoption d'une instruction générale relative à l'organisation des activités externes du Conseil de la nation.La réunion du Bureau a été précédée par une rencontre de concertation entre le président du Conseil et les présidents des groupes parlementaires, ajoute le communiqué.

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